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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) ANNE FONTAINE
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ANNE FONTAINE FONDATION
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ANNE FONTAINE FONDATION
ANNE FONTAINE, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
3841845
Date de dépôt :
27/06/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
27/06/2021
ANNE FONTAINE FONDATION de ANNE FONTAINE

Présentation de la marque ANNE FONTAINE FONDATION

Déposée par voie électronique le 27 juin 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ANNE FONTAINE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ANNE FONTAINE FONDATION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-29 du 22 juillet 2011.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ANNE FONTAINE domicilié(e) 50 Rue Etienne Marcel - 75002 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 329 097 091 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DLA Piper Luxembourg, domicilié(e) 37A Avenue John F. Kennedy - 1855 - Luxembourg - Luxembourg.

La marque ANNE FONTAINE FONDATION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3841845.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 18 25 36 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ANNE FONTAINE FONDATION est expirée depuis le 27 juin 2021.

ANNE FONTAINE a également déposé les autres marques suivantes : ANNE FONTAINE , HERIQUITIS , , T-Blouse , KANDEA , ANNE FONTAINE , Soins de Tradition , Vivre comme après , LES BEB ECOLOS , ANNE FONTAINE


ANNE FONTAINE, Société par Actions Simplifiée - 50 Rue Etienne Marcel - 75002 - PARIS - France - SIREN 329097091


DLA Piper Luxembourg, - 37A Avenue John F. Kennedy - 1855 - Luxembourg - Luxembourg


Publication - Publication le 22 juil. 2011 au BOPI 2011-29

Enregistrement sans modification - Publication le 21 oct. 2011 au BOPI 2011-42

Inscription le 28 février 2012 - Transmission totale de propriété n°570324 - Publication le 30 mars 2012 au BOPI 2012-02-28

Inscription le 21 avril 2020 - Modification d'un mandataire n°785672 - Publication le 22 mai 2020 au BOPI 2020-04-21

Savons, savonnette ; parfumerie, parfums, ambre (parfumerie), désodorisants à usage personnel (parfumerie), eau de Cologne, eau de lavande, eaux de toilette, huiles pour la parfumerie ; huiles essentielles, huiles essentielles de cèdre, huiles à usage cosmétique, cosmétiques, produits antisolaires (préparations cosmétiques pour le bronzage de la peau), préparations cosmétiques pour le bain, sels pour le bain non à usage médical, masques de beauté, produits de maquillage, cosmétiques pour cils, rouge à lèvres, poudre pour le maquillage, crayons à usage cosmétique, fards à paupières, produits de démaquillage, cire à épiler, préparations cosmétiques pour l'amincissement, crèmes cosmétiques, pommades à usage cosmétique, lait de toilette, laques pour les ongles, produits pour le soin des ongles (cosmétiques) ; lotions pour les cheveux, laques pour les cheveux, shampooings ; dentifrices, gels pour blanchir les dents. ;

Articles de maroquinerie en cuir et imitation de cuir ; bagages, malles, mallettes, valises, sacs de voyage, sacs à main, sacs d'écoliers, sacs à dos, sacoches à outils (vides), sacs d'écolier, sacoche de cycliste, sacoche de receveur, sacoche de facteur, sacoche de motocycliste, porte documents, gibecières ; petite maroquinerie à savoir portefeuilles, porte-monnaie, porte-cartes (petits porte-feuilles), étuis pour clefs (petite maroquinerie) ; parapluies, cannes, parasols et ombrelles ; fouets, selles, harnais et couvertures pour chevaux. ;

Vêtements (habillement) à savoir chaussettes, caleçons, slips et maillots de bain, lingerie de corps, costumes, pantalons, vestes, robes et jupes, chemises et chemisettes, chandails, manteaux et imperméables, pyjamas et chemises de nuit, peignoirs et robes de chambres, survêtements, culottes, maillots et combinaisons pour la pratique du sport (vêtement) ; ceintures (habillement), cravates, écharpes et foulards, gants (habillement) ; chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques) à savoir chaussons, bottes et bottines ; sandales et chaussures de plage ; chaussures pour la pratique du sport ; chapellerie à savoir chapeaux, casquette et bonnets. ;

Affaires financières ; collecte de bienfaisance ; parrainage financier ; constitution et investissements de capitaux. ;

Publication de livres ; production de films ; organisation et conduite de colloques sur la protection de la nature ; organisation et conduite de séminaires ; projection de films cinématographiques ; reportages photographiques.